Marque expirée - Marque en non vigueur

asset LES COUVERTS SONT SUR L'ASSIETTE
Pons Gilbert

Numéro de dépôt :
3682012
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
asset LES COUVERTS SONT SUR L\'ASSIETTE de Pons Gilbert

Présentation de la marque asset LES COUVERTS SONT SUR L'ASSIETTE

Déposée le 8 octobre 2009 par Pons Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « asset LES COUVERTS SONT SUR L'ASSIETTE »

Le déposant est Pons Gilbert domicilié(e) 37 Bd Victor Beaussier - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pons Gilbert domicilié(e) 37 Bd Victor Beaussier - 49000 - ANGERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque asset LES COUVERTS SONT SUR L'ASSIETTE est expirée depuis le 8 octobre 2019.


Pons Gilbert - 37 Bd Victor Beaussier - 49000 - ANGERS - France


Pons Gilbert - 37 Bd Victor Beaussier - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.